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Règlement intérieur du club

30 juin 2014 - 14:27

REGLEMENT INTERIEUR H.B.C.DOUARNENEZ

Objectifs :

 

-     Faire pratiquer le handball

-  Promouvoir l’éducation par les activités physiques et sportives de toutes et tous.

-   Former et/ou perfectionner : joueurs, animateurs, entraîneurs et dirigeants.

-S’assurer du respect des règles techniques, sportives et de déontologie relative au handball.

 

I           Les membres :

a)     Adhésion :

 

 Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Elles auront connaissance du règlement intérieur. Pour les mineurs, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

La signature de la licence implique le respect du présent règlement qui n’a pour but que de faciliter le fonctionnement du club.

Pour la création ou le renouvellement d’une licence, il faut :

 

-       Remplir et signer la demande d’adhésion (document FFHB), signatures parent et joueur pour joueur mineur.

-       Un certificat médical obligatoire, de moins de 3 mois, pour les licences joueurs, loisir, blanche joueur.

-       Une photocopie de la carte d’identité ou livret de famille (mineur), pour une création ou une mutation.

-       Le paiement de la cotisation.

-       Pour les seniors, une caution de 50€ pour prêt de tenue de match. Cette caution ne sera pas encaissée si la tenue est rendue complète en fin de saison. Si elle nécessite une remise en état, son coût sera prélevé sur la caution. Si la tenue n’est pas restituée, la caution sera prélevée.

-       2 photos d’identité

-       Signer le document « visa » attestant la prise de connaissance et le respect du règlement intérieur.

 

Pour une mutation, il faut :

-       Remplir le dossier de mutation

-       Demander au président de votre ancien club, une lettre de non-opposition, si demande hors période de mutation.

-       Remplir l’autorisation parentale pour les mineurs.

-       Le paiement de la mutation, remboursé après 2 années d’adhésion au club.

 

b)     Cotisation :

Les membres adhérents doivent s’acquitter du montant annuel de la cotisation. Le club offre les vignettes Fédération aux membres dirigeants et entraîneurs par reconnaissance de leur travail bénévole.

Aucune licence ne sera délivrée avant paiement de celle-ci. (possibilité de payer en 3 fois)

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé de remboursement en cours de saison en cas de démission, de mutation, d’exclusion ou de décès d’un membre.

Le club, par le biais du comité du Finistère de Handball, est affilié ANCV et peut donc accepter les coupons sports.

c)      Exclusion :

-       Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

-       Faute de comportement.

-       Faute  sanctionnée par une commission de discipline (Fédération, ligue, comité).

-       Non-respect du règlement intérieur.

 

II.            Fonctionnement de l’association :

d)     Règles et vie commune :

 

Alinéa-1- Entraînements :

-       La signature d’une licence implique une présence régulière aux entraînements. En cas d’empêchement exceptionnel, le joueur doit avertir l’entraîneur dans les plus brefs délais.

-       Chacun se doit de respecter les installations : vestiaires, portes, douches… mises à disposition et le matériel utilisé.

-       Chaque joueur est tenu de respecter les créneaux horaires d’entraînement et de ne pas déranger les entraînements précédents et suivants.

Alinéa-2- Compétitions :

-       La signature d’une licence implique la participation à toutes les compétitions organisées par la Fédération, la ligue, le comité, le club. Le joueur doit avertir le responsable de son éventuel empêchement.

-       Seul, l’entraîneur à la responsabilité de la composition de l’équipe.

    

Alinéa-3- Esprit sportif :

-       Joueurs et dirigeants sont tenus d’adopter une conduite qui ne nuise pas au club : respect des lieux et des personnes (adversaires, arbitres, coéquipiers, dirigeants…)

-       En cas de dégradation volontaire, un dédommagement financier et une exclusion pourront être retenus contre le licencié fautif.

-       Tout joueur ou dirigeant sanctionné financièrement par une commission de discipline (Fédération, ligue, comité, club…) au cours d’une compétition, en raison d’une attitude antisportive ou de paroles répréhensibles, devra payer intégralement le montant de l’amende infligée.

Alinéa-4- Formation :

Le club prend en charge :

-        les frais de formation techniques des entraîneurs et des arbitres.

-       les frais de formation concernant la gestion administrative des clubs.

La participation à un stage et/ou une formation engage le bénéficiaire à :

-       Suivre la formation dans son intégralité.

-       Assurer au sein du club, pendant la saison en cours et la suivante, les fonctions pour lesquelles il reçoit cette formation.

-       Adhérer au sein du club, la saison sportive suivante.

En cas du contraire, il remboursera la totalité des frais engagés.

Alinéa-5- Déplacements :

Le club prendra en charge les frais de déplacement liés à des exigences exceptionnelles (pas de parents disponibles, déplacements pour formation…) de ses dirigeants et entraîneurs au tarif fixé par les services fiscaux.

Pour  2014 BOFIP du 27 mars 2014 

Les responsables dirigeants et entraîneurs devront avoir effectués lesdits déplacements avec leur véhicule personnel, pour prétendre à un remboursement des frais.

e)     Conseil d’administration :

Tout membre adhérent à l’association participe à l’élection des membres du conseil d’administration et peut présenter sa candidature s’il a un an d’ancienneté ou de bénévolat au sein du club.

Il est composé d’au moins 6 membres élus pour une période de 1 an, renouvelable tous les ans.

En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement du poste. Il est procédé au remplacement définitif à l’assemblée générale suivante.

Alinéa-1- Modalités de fonctionnement :

-       Le conseil d’administration se réunit au moins 3 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par son président ou par la demande de la moitié de ses membres.

-       La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer valablement.

-       Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. (pas de procuration autorisée).

-       En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Alinéa-2- Fonction :

-       Le conseil d’administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et d’animer la vie de l’association. Dés que la situation l’exige, il peut demander un point financier au trésorier.

-       Tous les contrats à signer, doivent être soumis au préalable, au conseil d’administration pour autorisation.

 

f)       Le bureau :

Le bureau a pour mission de préparer les réunions du conseil d’administration, il peut organiser des réunions de travail élargies aux techniciens et/ou joueurs pour les besoins de fonctionnement du club.

Il est composé de :

-Un(e) président(e) : représentant(e) légal(e) de l’association et représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il (elle) anime l’association, coordonne les activités, dirige l’administration de l’association et préside l’assemblée générale. Il (elle) est activement aidé(e) par un(e) adjoint(e).

-Le (la) trésorier(e) a pour mission de gérer les finances et tenir la comptabilité de l’association. Il (elle) tient les livres de compte, encaisse les recettes, règle les dépenses, propose le budget, prépare le compte de résultat et le bilan de fin d’exercice.

Il (elle) doit en rendre compte lors de l’assemblée générale, ainsi que lors de demandes du conseil d’administration. Il (elle) est soutenu(e) par son adjoint(e).

-Le (la) secrétaire assure l’enregistrement des licences, la correspondance de l’association, tient à jour les fichiers adhérents, archive les documents importants, tient le registre pour modification des statuts et changement de composition du conseil d’administration.

Il (elle) établit les comptes rendus des réunions. Il (elle) est assisté(e)par son adjoint(e).

g)     Assemblée générale ordinaire :

Déroulement de l’assemblée :

- Signature des présents pour comptabilisation par le secrétaire,

- Ouverture de L’AG par le (la) président(e),

- Rapport moral du président(e),

- Rapport d’activité par membre(s) concerné(s), 

- Rapport financier par le trésorier(e),

- Bilan prévisionnel,

- Projets, 

- Fin de l’AG par un pot de l’amitié.

 

 

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Premiers Pas mixte "Plateaux non compétitif":  6/7/8 ans, le samedi de 10h à 12h.

Contact : emilephuez@gmail.com

Premiers Pas garçons  7/8 ans  le samedi  10h à 12h

Contact : herve23@hotmail.com

 

-13 et -11 fille le vendredi de 17h30 à19H

Entrainement salle de sport "groupe scolaire Lamenais"

contact : emilephuez@gmail.com

 

Pour les moins de 13 ans masculins: nés en 2006, 2007, 2008

Entrainement le vendredi de 17h30 à 19h00

Contact : Jérôme Mauviel    jsmauviel@free.fr 

 

Pour les moins de 15 ans filles: nées  en 2003, 2004, 2005

Entrainements: mardi de 17h30 à 19h00

                         mercredi de 17h30 à 18h30

contact:lucienmercadal@aliceadsl.fr 

 

Pour les -18 ans masculins: nés en  2000, 2001,2002

Entraînements: mardi 19h30 à 21h00

                         vendredi 20h00 à 22h

contact: jordan.lecloitre@gmail.com

 

Pour les seniors filles:

Entrainement le mardi de 20h30 à 22h00

Contact: Vincent Leroy  leroy.hbcd@sfr.fr

 

Pour les seniors gars:

Entrainement le vendredi de 20H à 22h

Contact: